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2 novembre 2010 2 02 /11 /novembre /2010 08:00

 

Aujourd’hui, point de photos vibrantes d’une émotion colorée difficilement contenue, de textes incisifs et décapants à te pisser contre ou d’anecdotes didactiques de nature à faire sursauter le pédagogue assoupi qui sommeille dans tout commun des mortels figé dans sa mornitude quotidienne. En clair, donc, nous ne parlerons pas de Maré.

Il y a en effet une vie en dehors de l’outre-mer, et il serait bon de m’en souviendre.

 

J’ai été grandement aidé en cela par un courrier récemment reçu de métropole, en provenance de mon percepteur des impôts préféré.
Il ne t'aura pas échappé que, mon activité professionnelle se déroulant depuis 2008 en Nouvelle-Calédonie, c'est dans ce beau pays que je m'acquitte désormais de mes devoirs de citoyen imposable. Mais la France ne m'a pas oublié pour autant. Pour faire court (car tu te fous sûrement à cent euros de l’heure de mes déboires financiers, ce en quoi je ne peux décemment pas t’en vouloir), mon avis d’imposition sur le revenu métropolitain 2010 (de menus revenus fonciers que M. François-Marie Banier ne s’abaisserait même pas à ramasser par terre si d’aventure je les y laissais choir) laisse apparaître une somme conséquente à 4 chiffres, à recouvrir alors même que le revenu imposable déclaré était trois fois inférieur à celui de 2009. Année où j’avais pourtant été déclaré non imposable.

 

J’espère que tu as bien tout compris. Si ce n’est pas le cas, inutile d’aller plus loin dans la découverte de ce passionnant article car, autant te prévenir, cela va maintenant légèrement se compliquer, avec la réponse de l’administration contactée.

Ma question était, en gros : « pourquoi est-ce que je dois payer plus alors que je déclare moins ? » (variante de la célèbre maxime : travailler moins pour gagner moins).

 

Voici la réponse apportée par le gratte-papier intelligeophobe du site Internet ad hoc de l’administration des finances, réponse que je livre en intégralité à ton esprit aussi curieux que sagace (en dessous de Bac + 15 et d’un Magister ès Administratitude, cependant, prière de s’abstenir ou d’attacher sa ceinture) :

 

Bonjour Madame / Monsieur
L'impôt sur le revenu dû par les personnes domiciliées fiscalement hors de
France et qui sont imposées sur leurs seuls revenus de source française, est
calculé en appliquant le barème progressif et le système du quotient familial.
Mais votre impôt sera calculé avec un taux minimum de 20% (14,4% dans les DOM)
à compter de l’imposition des revenus 2006.
Le taux minimum n'est pas applicable si vous justifiez que le taux moyen qui
résulterait de l'imposition en France de l'ensemble de vos revenus de sources
française et étrangère, serait inférieur à ce taux minimum de 20 % (ou de 14,4
%).
Pour bénéficier de cette disposition, vous devez, lors du dépôt de votre
déclaration n° 2042, déposer une déclaration 2042 complémentaire(2042C):
Ø Indiquer en case 8TM de la déclaration 2042 C le montant de vos revenus de
source française et étrangère du foyer fiscal.
Ø Si vous télédéclarez, détailler ce montant dans le cadre « autres
renseignements » de la 2042
Ø Si vous déposez une déclaration papier, justifier ce « revenu mondial » en
joignant à votre déclaration de revenus les justificatifs suivants :
• double de la déclaration de revenus souscrite dans cet État
• copie de l'avis d'imposition émis par l'administration fiscale de l'État de
résidence.
Ces documents doivent être traduits en français.
Vous trouverez les explications relatives à l'application du taux moyen
d'imposition sur le site www.impots.gouv.fr Rubrique Particuliers>Vos
préoccupations>Vivre hors de France
Sélectionnez: Vous n'êtes pas fonctionnaire > votre domicile fiscal est situé
hors de France > Comment serez-vous imposé.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération
distinguée.

 

Soyons honnête et rendons à ce noble serviteur du Service public à la française, qui allie dans une même prose ciselée par des années de pratique du copier-coller et de la lettre type une solide tradition d’humanisme et de compétence républicaine, ce qui ne lui appartient pas : la formule de politesse finale était tout à fait compréhensible. Moi l’y en avoir bien toute comprite, en tous cas.

Pour le reste, un léger doute continue de m’habiter durement, là où ça fait le plus mal.

Toute personne susceptible de m’aider dans mes démarches et de m’expliquer encore plus clairement le pourquoi du comment de ma situation se verra remettre une somme virtuelle correspondant à la racine carrée de ma considération distinguée.

 

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Published by Bob Tazar - dans Concours
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commentaires

pierrot 18/11/2010 01:17


le com précedent me rappelle l'excellente et hilarante chanson de frederic mey (oui, que les moins de 40 ans ne peuvent pas connaitre...)ça s'appelle le formulaire (tu devrais trouver sur le
net:c'est de mémoire le formulaire demandant l'obtention d'un questionnaire (...)dont copie conforme confirme que le destinataire à rayé les mentions inutiles de la circulaire...


Bob Tazar 18/11/2010 02:27



Frederix Mey ? Effectivement, vu mon âge, je ne connais pas ce musicos. Il jouait dans quel groupe ?



Stefanny 10/11/2010 22:13


Me revoilou après gros souci internet !!! Grrrr !!!
Bref ! Il faut que tu coches la case C de la déclaration 2042C en page 2 mais que tu rayes la case D de la page 3 seulement et uniquement si tu as coché à moitié la case T de la page 4 qui se
trouve en page 1 ! Quoi ????!!!
Ensuite, tu envoies tout ça rapidement tout en remplissant tes formulaires sur internet mais en faisant le contraire : tu décochesla case C en page 2 etc etc ...tu vas voir, ça va bien se passer,
fais moi confiance !! Bises :)


Bob Tazar 18/11/2010 01:06



Un souci internet ? Tu vis à Maré, toi aussi ?
Qu'est-ce tu dis ? Attends, redis moi tout ça plus lentement, je prends des notes...
Bises.



Laure 06/11/2010 10:09


J'ai tout compris! Depuis plus d'1 mois, quand tu appelles ton percepteur chéri, on te répond qu'avec la grève ils sont en service réduit machines à télécopier comprises. Evidemment vu les épreuves
qu'ils endurent à essayer de comprendre eux-mêmes les circulaires de leur haute direction, il est normal qu'ils se rebellent contre la réforme des retraites qui rallonge dangereusement leurs
espoirs de repos. Quant à nous, contribuables taxables à merci, continuons à trinquer ... sans bouclier!
Ne te laisse pas faire et pour gagner du temps pendant que tu consultes des professionnels, demande au préposé de bien vouloir te traduire son jargon infâme en Français.


Bob Tazar 18/11/2010 01:03



Gagner du temps ??? Le seul moyen de gagner du temps, c'est de payer. Ensuite, éventuellement, on peut peut-être commencer à discuter. Pour le français, par contre, il y a un supplément.



pierrot 06/11/2010 08:01


c'est pourtant clair! takaraké...et te plains pas c'est pas indexé! j'ai eu la même que j'ai jetée par inadvertance , j'attends impatiemment un rappel qui devrait mettre au moins six mois à me
retrouver!


Bob Tazar 18/11/2010 01:00



Ouhla... mais tu vas avoir des problèmes, toi !



caroni 05/11/2010 20:00


Si j'ai bien suivi on t'applique un taux minimum de 20 % ( ou 14,4 %) Si tu veux justifier d'un taux plus bas alors il te fallait déclarer tes revenus mondiaux et les justifier


Bob Tazar 18/11/2010 00:58



Mes revenus mondiaux ??? Voilà autre chose. Tu me prends pour une multi-nationale, ou quoi ?